Déposée le 14 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTAINE ROTONDE MIRABEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LES MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONTAINE ROTONDE MIRABEAU domicilié(e) 2 A, place Jeanne d'Arc - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 332 718 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque LES MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONTAINE ROTONDE MIRABEAU, SARL - 2 A, place Jeanne d'Arc - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 430332718
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2014 n°2558967 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-27
Imprimés, programmes, affiches, prospectus, dépliants publicitaires, revues, journaux. Organisation de divertissements et de spectacles, de rencontres à but éducatifs, culturels, artistiques. Bar, restaurant.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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